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JUUL LABS, INC.

BREVETS, MARQUES, COPYRIGHTS

Chez JUUL Labs, Inc., nous innovons continuellement, développons et mettons en œuvre de nouvelles technologies pour proposer des produits et des concepts révolutionnaires sur nos marchés.

AVIS DE BREVETS, DE DESIGNS ET D’AUTRES DROITS SIMILAIRES

En application de l’Article 287(a) du Titre 35 du United States Code, de l’Article 62 du UK Patents Act 1977, Section 49(1) de la loi irlandaise sur les brevets, et de toute autre exigence comparable dans d’autres juridictions, il est donné avis que les produits de JUUL Labs, Inc.'s sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle dont notamment des brevets en vigueur et en cours d’enregistrement, des designs inscrits et d’autres droits similaires dont les détails sont sous-mentionnés.

APPAREIL JUUL®

US10058124, US10076139, US10058129, US10045567, US10117465, US10117466, US10201190, US10104915, US10070669, US10045568, US10111470, USD825102, GB2560607, GB2558804, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560651, GB2560652, GB2560653, GB2560465, GB2560660, Partie validée pour l’Union européenne du Système international des dessins et modèles industriels n° DM/092570, dessins ou modèles communautaires enregistrés n° 002822684-0001, ainsi que tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

JUULpods™

US9215895, US10058124, US10159282, US10076139, US10058129, US10058130, US10045567, US10117465, US10117466, US10201190, US10264823, US10104915, US10070669, US10045568, US10111470, USD825102, USD842536, USD858868, USD858869, USD858870, GB2560606, GB2560607, GB2558804, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560651, GB2560652, GB2560653, GB2560465, GB2560660, GB2538424, Partie validée pour l’Union européenne du Système international des dessins et modèles industriels n° DM/092571, dessins ou modèles communautaires enregistrés n° 002822684-0001, EP3086671 (validé en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Pays-Bas et dans d'autres États membres de l'Organisation européenne des brevets), ainsi que tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

SOCLE DE RECHARGE USB JUUL®

US10117466, USD744419, GB2558807, GB2559507, ainsi que tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

APPAREIL JUUL C1™

GB2560607, GB2558804, GB2558805, GB2558807, GB2559507, GB2560651, GB2560652, GB2560653, GB2560465, GB2560660, GB6047378, GB6047379, GB6047380, GB6047381, GB6047382, GB6047383, GB6047384, GB6047385, GB6047386, GB6047387, GB6047388, GB6047389, GB6050829, GB6050830, GB6050833, GB6050840, GB6050841, GB6050842, GB6050843, GB6050844, GB6063107, GB6063108, GB6063111, GB6063118, GB6063119, GB6063120, GB6063121, GB6063122, Partie validée pour l’Union européenne du Système international des dessins et modèles industriels n° DM/092570, dessins ou modèles communautaires enregistrés n° 002822684-0001, ainsi que tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

SOCLE DE RECHARGE USB DE PORTE-CLÉS JUUL C1™

GB2558807, GB2559507, GB6050822, GB6050823, GB6050824, GB6050825, GB6050826, GB6050827, GB6050828, ainsi que tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

JUUL® BOÎTIER DE RECHARGE

GB6040003, GB6040004, GB6040005, GB6040006, GB6040009, GB6040010, GB6040011, GB6040012, GB6040019, GB6040020, GB6040021, GB6040023, ainsi que tous les équivalents internationaux et/ou étrangers.

AVIS DE MARQUES

JUUL est une marque déposée de JUUL Labs, Inc. enregistrée aux États-Unis, dans l'Union européenne et à l'étranger. Pour plus d'informations sur l'utilisation de nos marques déposées et éléments marketing, vous pouvez consulter notre site JUUL.ch/tm-guide. Vous pourrez trouver la liste des marques déposées de JUUL Labs sur JUUL.ch/tm-list.

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